Informations légales
Mentions légales
Informations légales relatives au site Notedge.fr, conformément aux obligations applicables en France.
Éditeur du site
Nom : Notedge
Statut : Micro-entreprise (en cours d'immatriculation)
Responsable de la publication : Théo Cougouilhe
Contact : contact@notedge.fr
Site : notedge.fr
Hébergement
Le site Notedge est auto-hébergé sur une infrastructure dédiée TrueNAS. Adresse d'hébergement : France. L'éditeur est responsable de l'exploitation technique du service.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Notedge, notamment les textes, éléments graphiques, logos, visuels, bases de données, interfaces, marques et éléments de code, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'usage.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, même partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite, hors cas prévus par la loi.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site Notedge sont décrits plus en détail dans la politique de confidentialité. Cette politique précise les catégories de données collectées, les finalités, les bases légales, les durées de conservation et les droits des personnes concernées.
Cookies
Le site peut déposer des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, à la sécurité des sessions, à la mesure d'audience ou à l'amélioration de l'expérience utilisateur. Si des cookies non essentiels sont utilisés, ils ne doivent être déposés qu'après recueil d'un consentement conforme à la réglementation applicable.